Règlement Intérieur :

Art. 1 – Le présent règlement définit les conditions dans lesquelles est organisé le marché de noël, il précise les obligations et les droits des exposants et des organisateurs.

Art. 2 – Le Marché de noël se déroulera à Malataverne (26780) à la Tuilerie le dimanche 15 Décembre 2024 de 10h00 à 18h00. 

Art. 3 – Sont admis à participer les personnes morales (sociétés, associations, groupements…) et les personnes physiques (artisans, travailleurs indépendants…) présentant des produits, des informations et des services en relation avec le marché. 

Art. 4 – Les inscriptions doivent être adressées par retour de mail ou par courrier avant le 30 Novembre 2024. 

Art. 5 – Le plan et la répartition des emplacements sont établis par l’organisation du marché qui reste seul juge à déterminer pour chaque exposant le(s) stand(s) et l’emplacement qui lui seront affecté(s). Aucune réclamation ne sera prise en compte lors de l’arrivée des exposants.

Art. 6 – Les emplacements d’exposition seront remis aux exposants le 15 Décembre 2024 à partir de 08h00. En cas de retard ou d’imprévu, merci de prévenir les organisateurs. Les emplacements devront être débarrassés de tous produits, matériels et déchets le 15 Décembre à 22h00 au plus tard. 

Art. 7 – Le marché est ouvert à tous les visiteurs de 10h00 à 18h00. L’entrée est gratuite. Les emplacements devront être ouverts dès 10h00 et fermés à 18h00. Les exposants s’engagent à être présents sur leur emplacement jusqu’à 18h00 et ce quelque soit les intempéries (vent/pluie…). 

Art. 8 – Les exposants s’engagent à respecter la réglementation en vigueur, en particulier les règles concernant l’information et l’affichage des prix en euros.   

Art. 9 – Chaque exposant devra remettre une caution par chèque d’un montant de 40€ lors de l’inscription. La caution ne sera pas encaissée et restituée le jour du marché, soit le dimanche 15 Décembre. Elle sera encaissée en cas d’absence de l’exposant.